81800 Résultats pour

Saint Marcel Date

Format pdf - Page 1/20 (Temps écoulé: 0.0101)



1 Commune De Saint-marcel
Date limite de réception des offres : 8 Novembre 2018 à 17h00. 1. IDENTIFICATION ET COORDONNEES DU POUVOIR ADJUDICATEUR Pouvoir adjudicateur : Mairie de Saint-Marcel, représentée par son Maire, Raymond Burdin ...



2 Compte-rendu Du Conseil Municipal De Saint-marcel …
biens meubles et immeubles utilisés, à la date du transfert, pour l’exercice de cette compétence. 4 Il est donc dressé un procès-verbal constatant la mise à disposition de la Communauté de Communes DRAGA par la ommune de Saint Marcel d’Ardèche, des biens mobiliers et immobiliers affectés au fonctionnement de la compétence MSAP. Le tableau récapitulatif qui sera annexé à la ...



3 Ecole Publique Primaire Et Maternelle
Saint Marcel d’Ardèche, école de la République Française, dont les fondements sont la construction de l’enfant et du citoyen dans un souci d’équité et plaçant l’enfant au centre



4 17 AoÛt 2018 - Cc-argenton.fr
La commune de Saint-Marcel disposait d'un PLAN D'OCCUPATION DES SOLS que la loi Alur a rendu caduc au 31 décembre 2015. Depuis cette date c'est le R …



5 Date - Mairie De Saint-marcel-sur-aude
www.cs-les-passerelles.fr Depuis 4 ans, le Centre Socioculturel et Familial «Les Passerelles» a ouvert des jardins familiaux sur la commune de Mirepeïsset.



6 Eglise De Saint-marcel - Pastourisme71.com
A l'extérieur Au fronton, au-dessus de la porte d'entrée, martyre de saint Marcel. Date "1736" correspondant à une campagne de réaménagement et de décoration.



7 Fiche Inscription Vacances Automne 2018 – Mjc St Marcel
NOM Prénom enfant Date naissance Journée tarif Observations Lundi 22 octobre Mardi 23 octobre Mercredi 24 octobre Jeudi 25 octobre Vendredi 26 octobre



8 Saint Marcel, ÉvÊque De Paris - Orthodoxievco.net
SAINT MARCEL, ÉVÊQUE DE PARIS 436 Fêté le 1 novembre Saint Marcel naquit à Paris de parents d'une condition médiocre cependant, comme ils



9 A Saint Marcel[10525]
A Saint Marcel le 14 avril 2018 INSCRIPTION LES : 17 & 24 février 2018 10 mars 2018 10H-15H SALLE DES GARES Rue Denis Papin 71380 SAINT MARCEL



10 Relative Au Plan De Prévention Des Risques D’inondation De ...
En date du 06 mars 2014, l’autorité environnementale a décidé que l’élaboration du PPRI n’était pas soumise à évaluation environnementale. Le conseil municipal de Saint Marcel d’Ardèche a donné un avis favorable en date du 13 septembre 2017. La communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche a donné un avis favorable en date du 21 septembre 2017. La Chambre d ...

Pages : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20