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Feuille Accident Du Travail

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1 Feuille D’accident Du Travail No 11383*02 Ou De Maladie ...
GRAPHILABEL - 03 26 85 83 33 - FOC0090106.1 PAGE1 feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle Lorsqu’un accident a eu lieu, la feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle est remise à la victime par l’employeur qui



2 Feuille D’accident Du Travail A Conserver Ou De Maladie ...
Réf. 103 AEX 15 / PAO CCMSA En cours 1/2 (Articles L.752-24 et D.752 66 du Code rural et de la pêche maritime) Sur présentation du présent formulaire au médecin, à l’auxiliaire médical(e), à l’hôpital, au pharmacien ou au fournisseur, vous pouvez vous faire soigner et obtenir, à titre



3 DÉclaration D'accident Du Travail D'accident De …
DÉCLARATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL NOTICE D’UTILISATION N° 50261#03 NOTICE S6200h OU D'ACCIDENT DE TRAJET DA -PRE Un(e) salarié(e) de votre entreprise vient d’être victime d’un accident du travail ou de trajet.



4 75018 Paris - Efficience Santé Au Travail, Service De ...
Pendant l’arrêt de travail l Vous devez transmettre sans délai votre certificat d’arrêt de travail ou votre certificat de prolongation à



5 Accident Du Travail Et Maladie Professionnelle Pages
ANNEXE 1 ACTIVITE 1 Situation 1 Pierre a lu l’article suivant dans le journal : « Chaque année, environ un travailleur sur 20 est victime d’un accident du travail entraînant un jour d’arrêt au moins.



6 Réglementation Concernant Les Accidents Du Travail
Efficience Santé au Travail (Décembre 2012) Code de la sécurité sociale - Accidents du travail 2/21 Article R441-5 L'autorité de l'Etat prévue au troisième alinéa de l'article L. 441-4 est l'inspection du travail.



7 DÉclaration D’accident Du Travail (notice …
employeur Établissement d’attache permanent de lavictime victime accident tÉmoins tiers dÉclaration d’accident du travail n°Ê60-3682 nom, prénom ou raison sociale



8 Mode Operatoire – Declaration En Ligne (efi)
•Effectuer une déclaration d’accident du travail . Authentifiez-vous en page d’accueil de net-entreprises.fr puis demander l’accès au service



9 Feuille De Soins - Formulaires En Ligne
n° 11790*01 (loi 76-1287 du 31.12.76) bénéficiaire des soins et assuré(e) • /le bénéficiaire des soins (les nom et prénom du patient sont obligatoirement complétés par le professionnel de santé patient details to be stated by health professionals /



10 Feuille De Pointage Hebdomadaire Individuelle
Emetteur du document Destination du document Ce formulaire est un document de pointage de présence destiné à l'ensemble des collaborateurs. Il permet de

Recherches Associées :
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