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1 Auvergne-rhone-alpes.drdjscs.gouv.fr
Bénéficiaires : caractéristiques sociales, dans le respect des valeurs d'égalité et de fraternité de la République (ouverture à tous, mixité, égalité femmes-hommes, non-discrimination), nombre, âge, sexe, résidence, participation financière éventuelle, etc.



2 Normandie.drdjscs.gouv.fr
- Elle vous adresse un accusé de réception et vous attribue un numéro de dossier à rappeler dans toute correspondance.  - Elle examine votre dossier et vous notifie un avis de recevabilité dans un délai de deux mois après l’accusé de réception. 



3 Paca.drdjscs.gouv.fr
(Indiquer l’intitulé du ou des lots tels qu’ils figurent dans l’avis d'appel public à la concurrence ou la lettre de consultation.) pour tous les lots de la procédure de passation du marché public ou de l’accord-cadre.



4 Nouvelle-aquitaine.drdjscs.gouv.fr
Il est conseillé aux acheteurs publics d’adapter l’objet de la consultation et le code CPV principal figurant à la rubrique A ainsi que la rubrique D avant de mettre le DC3 à la disposition des candidats dans les documents de la consultation.



5 Paca.drdjscs.gouv.fr
Récapitulatif des pièces de candidature demandées par le pouvoir adjudicateur dans l'avis d'appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation qui doivent être fournies, en annexe du présent document, par le sous-traitant pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières :



6 Nouvelle-aquitaine.drdjscs.gouv.fr
En complément de sa lettre de candidature (formulaire DC1), le candidat individuel ou chacun des membres du groupement produit, en annexe du DC2, les éléments de candidature demandés par le pouvoir adjudicateur dans l'avis d'appel public à la concurrence, …



7 Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
BORDEREAU DE DEPOT D’UN ACCORD D’ENTREPRISE OU D’ETABLISSEMENT DIRECCTE Rhône-Alpes Unité Territoriale de l’Ain 34, avenue des Belges CS 70417



8 Saturne.io.reseau-concept.net
les obstacles à l’entrée de Dortan dans la Communauté de communes d’Oyonnax en raison du transfert de la compétence Schéma Directeur, devenue depuis SCOT, par la commune en 1998 au Parc naturel régional du Haut-Jura.



9 Abcdrfc.free.fr
Les IM sont souvent utilisés dans un mode conversationnel, c’est-à-dire que le transfert des messages de part et d’autre est assez rapide pour que les participants soutiennent une conversation interactive.



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