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Cong

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1 Mise En Conge De Maternite - Cdg71.fr
MISE EN CONGE DE MATERNITE. Le Maire (Président) de , VU. la loi n°83-634 du 13 Juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,



2 Conge De Paternite - Cdg70.fr
SOMMAIRE. A - Le congé . 1 - La définition et la durée du congé. 2 - Le délai pour bénéficier du congé de paternité. 3 - Aménagement du congé d'adoption et articulation avec le congé de paternité



3 Plannification Des Conges Annuels
D’après le décret de 2002-8 sur l’OARTT, chaque agent titulaire, stagiaire de la Fonction Publique Hospitalière a droit à 28 jours ouvrés à prendre du 1er janvier au 31 décembre inclus de l’année en cours qu’il soit à temps complet ou temps partiel.



4 Www.formationsyndicale.cgt.fr
A adresser, à votre employeur, 30 jours à l’avance. Vous devez vous assurer que votre demande a bien été reçue, soit par un récépissé de son dépôt, soit en l'envoyant par …



5 Inspection Academique Du Nord Destinataire : …
Title: INSPECTION ACADEMIQUE DU NORD DESTINATAIRE : Circonscription Author: ISABELLE HERBAUT Last modified by: Windows User Created Date



6 Cong - Images.shulcloud.com
Shabbat Bar Mitzvah/Simcha Policy. The following is a reprint of a policy which was adopted by the Board of Directors in the year. 2000. Our community is growing by leaps and bounds, and is blessed, thank G-d, with many children.



7 Cong_bon_00 - Ac-grenoble.fr
ANNEXE 2 : DEMANDE DE CONGÉ BONIFIE . PERIODE DE REFERENCE : 2018/2019. DESTINATION ( Guyane ( Martinique ( Saint Pierre et Miquelon ( Guadeloupe ( La Réunion ( Mayotte



8 Nomination En Catégorie C Après Concours Directement En ...
Le Maire (ou le Président) de ….. Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, article 57, 2° alinéa 2,



9 Cachet De L’étude - Magat.francois.free.fr
cachet de l’étude. acte. d’huissier. de. justice. original. cachet de l’étude. acte. d’huissier. de. justice. original. assignation en validation de conge devant le tribunal d’instance de ..



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