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Commission Européenne Wiki

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1 Le Parlement Européen: Organisation Et Fonctionnement
Commission européenne et le Conseil de l’Union européenne participent aux séances afin de faciliter la coopération entre les institutions dans le cadre du processus de décision.



2 Aux Politiques Et Programmes D’amélioration De L ...
RÉSERVE COMPLÉMENTAIRE Commission européenne, Direction-Générale Société de l’Information et Médias Ni la Commission européenne ni aucune personne agissant au nom de la Commission n’est responsable de l’usage qui



3 Compte-rendu De Reunion Commission Animation …
Commission européenne (CE), montre que l’extation depuis OSM peut être considérée comme non soumise à la clause de repartage car non substantielle. Dans cet exemple ; il s’agit de l’extation de données outièes euopée nnes



4 European Commission - Wiki.unece.org
Commission européenne/Europese Commissie, 1049 Bruxelles/Brussel, BELGIQUE/BELGIË - Tel. +32 22965846 Office: BREY 10/30 panagiota.dilara@ec.europa.eu



5 Décision N° 14-dcc-173 Du 21 Novembre 2014 Relative à La ...
Toutefois, le 14 juillet 2014, Carrefour a demandé à la Commission européenne, au moyen d’un mémoire motivé, de renvoyer l’opération à l’Autorité de la concurrence, en application de l’article 4 paragraphe 4 du règlement (CE) n°139/2004 du Conseil.



6 Recherche D’information - Internetsanscrainte.fr
Documentation pédagogique réalisée par Tralalere, dans le cadre d’Internet Sans Crainte, avec le soutien de la Commission européenne et du ministère de l’éducation nationale.



7 Commissions Des Marches Publics De L'etat Secteur ...
Commission européenne sur les pratiques de MICROSOFT et le fait que de nouvelles enquêtes sont en cours, •une ordonnance ministérielle du 7 décembre 2005 prévoit



8 La Directive Sur La Distribution D’assurances (dda)
délégués de la Commission européenne publiés en décembre 2017 qui précisent les obligations applicables en matière de gouvernance et surveillance des produits (GSP) et les exigences supplémentaires pour les produits d’investissement fondés sur l’assurance (PIA)



9 Autorisation De Mise Sur Le Marché De Médicaments à Usage ...
A l’issue de l’évaluation des données du dossier et sur la base de l’avis du CHMP, la Commission européenne peut octroyer une AMM unique valable dans tous les Etats membres sous un nom de marque unique, avec un RCP, une annexe II, une notice et un étiquetage uniques (avec néanmoins la possibilité de prévoir des spécificités nationales conformes à l’AMM et relatives notamment ...



10 La Commission Européenne Est L'une Des Principales Institutions De L'union Européenne, Ave…