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Cerfa Transport

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1 Cerfa 14557*02 - Formulaires En Ligne - Accueil
6 B- Transport de personnes Article 8 du décret n° 85-891du 16/08/85 modifié (notice générale p. 4 cerfa 50666) 1 Gestionnaire interne à l’entreprise Gestionnaire prestataire de service1



2 Cerfa ˘ˇˆ ˘ˇ˘ˇ˙ˇˆ˝˛˚˙˜ˇˆˇ ˘ˇ S Frais De ˙ ˜˛˙ ˜ Pour Motif ...
* Mode de transport : préciser T pour train, Bs pour bus, Bt pour bateau, A pour avion . Adresse : La loi rend passible d'amende et/ou d'emprisonnement q uiconque se rend coupable de fraude ou de fausse déclaration en vue d’ob tenir ou de tenter d'obtenir des avantages indus (articles 313-1 à 313-3, 433-19,



3 Cerfa Demande D'accord Prealable De Transport N° 50743 …
VALANT PRESCRIPTION MEDICALE - notice cerfa Toutes les règles indiquées dans cette notice sont opposables et conditionnent la prise en charge du transport par l'assurance maladie.



4 Cerfa 11413 - Formulaires En Ligne - Accueil
Demande de copies certifiées conformes de (1 ): Licence communautaire pour le transport de : Marchandises Personnes Licence de transport intérieur pour le transport de :



5 Notice Explicative Pour Les Demandes D’autorisation ...
Guide de remplissage du formulaire de demande d’autorisation individuelle Le formulaire de demande d’autorisation individuelle de transport exceptionnel, labellisé CERFA doit …



6 J K J La Prescription Médicale De Transports - Cerfa S ...
et que le transport n'a pas été prescrit préalablement à l'acte, dès lors que vous validez, lors de l'examen ou les soins, le moyen de transport adapté à l'état de santé du patient alors vous devez préciser "Convoqué par nos soins".



7 Cerfa Demande D’accord Préalable/prescription Médicale De ...
Demande d’accord préalable Prescription médicale de transport La prescription médicale, à compléter par le médecin (pour plus d’information, se référer à la notice)



8 Formulaire De Déclaration Cerfa N° 12251*02 Dangereuses ...
dises dangereuses par route), RID (transport international ferroviaire de marchandises dangereuses) et ADN (transport international des mar- chandises dangereuses par voies de navigation intérieures).



9 Demande De Copies Conformes Cerfa De Licence …
DEMANDE DE COPIES CONFORMES DE LICENCE COMMUNAUTAIRE OU DE LICENCE DE TRANSPORT INTÉRIEUR (application de l’article 4 de l’arrêté du 16 novembre 1999 relatif aux titres administratifs de transport qui



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