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1 Modèle D'acte De Vente D'un Navire De Plaisance Ministère ...
ACTE DE VENTE D’UN NAVIRE DE PLAISANCE Entre les soussignés :  Nom : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : Domicile (adresse de la résidence principale) :



2 Www.ameli.fr
Lettre type de demande de congé de paternité et d’accueil de l’enfant à adresser à l’employeur en recommandé avec accusé de réception



3 Rgpd – Modèle De Registre Guide Bpi Cnil
EXEMPLE DE REGISTRE Pour faciliter la tenue du registre, la CNIL propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en matière de traitements de données, en particulier des petites structures.



4 Www.impots.gouv.fr
DEMANDE D’avis de délivrer des reçus fiscaux pour les organismes ayant la capacité de recevoir des dons Demande d’avis relative à la mise en œuvre de la garantie de l’article L 80 C



5 Www.impots.gouv.fr
EXONÉRATION DES BÉNÉFICES RÉALISÉS PAR LES ENTREPRISES NOUVELLES Demande relative à l’application du dispositif prévu à l’article 44 sexies du CGI



6 Www.ac-grenoble.fr
Devoir de SVT n°1, le 21 octobre 2011 Mobiliser ses connaissances Pour chaque question, cocher les phrases justes (au moins une par question).  Tout d’un coup, M. X …



7 Www.e-marchespublics.com
MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES EXE1   ORDRE DE SERVICE N° ……………..  Le formulaire EXE1 est un modèle d’ordre de service, qui peut être ...



8 Tracfin.finances.gouv.fr
Document à renvoyer à : TRACFIN 10 rue Auguste BLANQUI 93 186 MONTREUIL Cédex Télécopie : 01 57 53 27 91 Libellé de l’organisme : Secteur professionnel :



9 Modlett.free.fr
Attestation Je, soussignée (M. ou Mme Prénom Nom), demeurant : (adresse) (adresse) (adresse) Certifie sur l’honneur (développez...) Attestation remise en mains propres à (M. ou Mme Prénom Nom), domicilié :



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