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1 Modèle D'acte De Vente D'un Navire De Plaisance …
ACTE DE VENTE D’UN NAVIRE DE PLAISANCE Entre les soussignés :  Nom : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : Domicile (adresse de la résidence ...



2 Modèle De Registre Rgpd – Format Rtf - Cnil.fr
EXEMPLE DE REGISTRE Pour faciliter la tenue du registre, la CNIL propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en ...



3 Www.ameli.fr
Lettre type de demande de congé de paternité et d’accueil de l’enfant à adresser à l’employeur en recommandé avec accusé de réception



4 Www.impots.gouv.fr
DEMANDE D’avis de délivrer des reçus fiscaux pour les organismes ayant la capacité de recevoir des dons Demande d’avis relative à la mise en œuvre de la ...



5 Portail.dgfip.finances.gouv.fr
CONTRAT DE SERVICE POUR L’ACCES AU SYSTEME D’INFORMATION DE LA DGFIP (à éditer en double exemplaire : partenaire et correspondant de la DGFiP)



6 Www.cdg13.com
Prévention et Sécurité au Travail Fiche Santé et Travail N° 014 Date 25/07/2014 MODELE DE TITRE D’HABILITATION ELECTRIQUE  TITRE D’HABILITATION ELECTRIQUE N°



7 Www.impots.gouv.fr
EXONÉRATION DES BÉNÉFICES RÉALISÉS PAR LES ENTREPRISES NOUVELLES Demande relative à l’application du dispositif prévu à l’article 44 sexies du CGI



8 Www.cdg13.com
ARRETE DU MAIRE PORTANT DELEGATION DUNE PARTIE DE SES FONCTIONS GESTION LOCALE Modèle d’arrêté    Le maire de la commune de , …



9 Tracfin.finances.gouv.fr
Document à renvoyer à : TRACFIN 10 rue Auguste BLANQUI 93 186 MONTREUIL Cédex Télécopie : 01 57 53 27 91 Libellé de l’organisme : Secteur professionnel :



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